Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ECODEVE (SARL) les roches

Numéro de dépôt :
3063460
Date de dépôt :
02/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2010
Marque figurative de ECODEVE les roches

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECODEVE les roches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECODEVE les roches domicilié(e) 71190 Saint-NIZIER/ARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 722 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEIDAN Jean François - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063460.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 2010.

ECODEVE les roches a également déposé les autres marques suivantes : ECODEVE


ECODEVE (SARL) les roches - 71190 Saint-NIZIER/ARROUX - France - SIREN 379722895


GUEIDAN Jean François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Formation et enseignement dans le domaine de l'environnement. Conseil et assistance technique dans le domaine de l'environnement, établissement de devis et réalisation de rapports dans le domaine de l'environnement.

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